François Gosselin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François GOSSELIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2020
procureur de la République près le tribunal judiciaire du Havre
Groupe:
Tribunal judiciaire du Havre
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Havre"
depart_retraite
JORFTEXT000041548022(source JORF)
admission
08 Février 202008/02/2020
De: Gosselin (François, Eric, Joachim)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Havre. Chevalier du 21 juillet 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-07-21"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
promotion
03 Décembre 201903/12/2019
De: Gosselin François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2018-03-01"
INTJ1802633S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Gosselin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
De La Motte De Broons De Vau
Erwan
NIGEND : 187311NLS : 8045432
INTJ1707215S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Gosselin François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517100S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: François GOSSELIN
avocat général près la cour d'appel de Reims
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Rouen
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Havre
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000030987529(source JORF)
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Gosselin, François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Communauté de brigades de Saint-Jean-de-Monts (85)
INTJ1414366S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gosselin, François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308881S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Gosselin, François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
De Marion
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Gosselin (François, Edmond)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Gosselin François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gosselin François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Saint-Jean-de-Monts (85)
IOCJ1124347S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gosselin François
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-03-01"
IOCJ1102239S(source BOMI)
promotion
28 Février 201128/02/2011
De: François GOSSELIN
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Coutances
Objet:
Cour d'appel de Reims
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Gosselin (François, Eric, Joachim)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Coutances ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: François Gosselin
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Coutances
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
cour_appel="Caen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
JORFTEXT000000608432(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Gosselin (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2002
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000777995(source JORF)
admission
24 Juillet 200324/07/2003
De: François Gosselin
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Premier substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Nicot
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: François Gosselin
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Omer (poste créé)
Objet:
Tribunal de grande instance d'Evry
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Evry
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000000724137(source JORF)
nomination
05 Août 199205/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.